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Marques déposées par monsieur RAFART DANIEL
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MARCOLOTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARCOLOTO
MONSIEUR RAFART DANIEL

Numéro de dépôt :
92412557
Date de dépôt :
19/03/1992
Lieu de dépôt :
TARASCON
Date d'expiration :
19/03/2002

Présentation de la marque MARCOLOTO

Déposée le 19 mars 1992 par monsieur RAFART DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « MARCOLOTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est monsieur RAFART DANIEL domicilié(e) 2 BLD de Bonet d'Oléon, (13870) ROGNONAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR RAFART DANIEL - France.

La marque MARCOLOTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCOLOTO est expirée depuis le 19 mars 2002.

RAFART DANIEL a également déposé les autres marques suivantes : MARIUS , LE SARMENT


MONSIEUR RAFART DANIEL - 2 BLD de Bonet d'Oléon, (13870) ROGNONAS - France


MONSIEUR RAFART DANIEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Enveloppes plastiques pour marquage des cartons de LOTO

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].